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    • Paul de Chateaudouble, Jean Antoine de (1774-1846)
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Paul de Chateaudouble, Jean Antoine de (1774-1846)

Chambre des Députés. Session de 1823. Rapport fait... par M. Paul de Chateaudouble,... sur les dépenses de la Chambre pour l'exercice 1824. Comité secret du 3 avril 1823
impr. de Hacquart
Livres

2 1817

Paul de Chateaudouble, Jean Antoine de (1774-1846)

Opinion de M. Paul de Chateaudouble, député du Var, sur le budget de 1817.
Hacquart
Livres

3 1817

Paul de Chateaudouble, Jean Antoine de (1774-1846)

Opinions de M. Paul de Chateaudouble,... sur l'établissement d'un droit d'entrée sur l'huile d'olive, art. 10, titre VII de la loi de finances, et sur la retenue des traitements, prononcées dans les séances des 22 et 26 février 1817
C.-F. Patris
Livres

4 1817

Opinions de M. Paul de Chateaudouble, député du Var, sur l'établissement d'un droit d'entrée sur l'huile d'olive... et sur la retenue des traitements. Prononcées les séances des 22 et 26 février 1817
C.-F. Patris
Livres

5 1818

Paul de Chateaudouble, Jean Antoine de (1774-1846)

Opinion de M. Paul Chateaudouble,... sur la loi des finances de 1818
impr. de Le Normant
Livres

6 1818

Opinion de M. Paul Chateaudouble, député du Var, sur la loi des finances de 1818. (19 avril 1818.)
Impr. de Le Normant
Livres

7 1818

Paul de Chateaudouble, Jean Antoine de (1774-1846)

Opinion sur l'impôt des huiles, prononcée par M. de Chateaudouble,... dans la séance du 17 avril 1818
impr. de Le Normant
Livres

8 1818

Opinion sur l'impôt des huiles, prononcée par M. Paul Chateaudouble, député du Var, dans la séance du 17 avril 1818
Impr. de Le Normant
Livres

9 1819

Paul de Chateaudouble, Jean Antoine de (1774-1846)

Opinion de M. Paul Chateaudouble, député du Var, sur le projet de loi relatif à la continuation du monopole des tabacs, jusqu'au 1er janvier 1826.
de l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37
Livres

10 1819

Paul de Chateaudouble, Jean Antoine de (1774-1846)

Opinion de M. Paul de Chateaudouble, député du département du Var, sur les huiles . Imprimé [sic] par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

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