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    • Buyat, Étienne (1831-1887)
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1  

Buyat, Étienne (1831-1887)

Rapport... (1°Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Draguignan à Meyrargues ; 2°Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Société marseillaise de crédit industriel et commercial et de dépôts, pour la concession définitive de ce chemin de fer et de celui de Draguignan à Grasse et pour la concession éventuelle des chemins de fer de Grasse à Nice, de Digne à Draguignan et de Saint-André à Nice), par M. Buyat,... (27 juillet 1885.)
impr. de A. Quantin
Livres

2  

Buyat, Étienne (1831-1887)

Rapport... (Budget annexe de l'Imprimerie nationale), par M. Buyat,... (19 juillet 1883.)
impr. de A. Quantin
Livres

3  

Buyat, Étienne (1831-1887)

Rapport... (Budget de l'Imprimerie nationale pour l'exercice 1884), par M. Buyat,... (13 novembre 1883.)
impr. de A. Quantin
Livres

4  

Buyat, Étienne (1831-1887)

Rapport... (Dérogation, pendant la durée de l'Exposition universelle de 1878, à l'art. 32, § 2 et 3, de la loi du 5 juillet 1844, sur les brevets d'invention), par M. Buyat,... (26 mars 1878.)
impr. de Cerf et fils
Livres

5  

Buyat, Étienne (1831-1887)

Rapport... (Emprunt par la ville d'Alais d'une somme de 1,700,000 fr.), par M. Buyat,... (24 juillet 1882.)
impr. de A. Quantin
Livres

6  

Buyat, Étienne (1831-1887)

Rapport... (Emprunt par la ville de Chartres d'une somme de 90,000 fr.), par M. Buyat,... (18 mars 1880.)
impr. de A. Quantin
Livres

7  

Buyat, Étienne (1831-1887)

Rapport... (Emprunts par le département d'Eure-et-Loir pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun), par M. Buyat,... (18 mars 1880.)
impr. de A. Quantin
Livres

8  

Buyat, Étienne (1831-1887)

Rapport... (Enquête sur les élections des 14 et 28 octobre 1877, département de la Corrèze), par M. Buyat,... (5 avril 1879.)
impr. de Cerf et fils
Livres

9  

Buyat, Étienne (1831-1887)

Rapport... (Érection des hameaux de la Bourine, la Bouilladisse, les Boyers et les Gorguettes en une commune distincte sous le nom de la Bourine), par M. Buyat,... (25 mai 1880.)
impr. de A. Quantin
Livres

10  

Buyat, Étienne (1831-1887)

Rapport... (Érection en commune distincte de la paroisse de Vérin, dépendant des communes de Chuyer et de Saint-Michel, canton de Pélussin, arrondissement de Saint-Étienne, département de la Loire), par M. Buyat,... (15 mars 1880.)
impr. de A. Quantin
Livres

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