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imp. de J. Dépollier

Livres

12

Recueil des usages locaux...

Livres

13

Recueil des usages locaux...

Livres

14

Recueil des usages locaux en vigueur dans le département de la Vienne...

Livres

15 1844

Clausade, Amédée (1809-1847)

A Messieurs les membres des Conseils généraux des départements... (Signé : A. Clausade, 8 août 1844. Au sujet d'un recueil des usages locaux ayant force de loi à dresser dans chaque département.)

impr. de P. Dupont

Livres

16 1845

Guimart, Charles (conseiller de préfecture)

Département des Côtes-du-Nord. Recueil des usages locaux ayant force de loi, par Ch. Guimart,...

Livres

17 1845

Hénault, J.-B.

Recueil des usages locaux suivis dans le canton de Brezolles (Eure-et-Loir). [Signé : Hénault.]

impr. de Garnier

Livres

18 1850

Recueil des Usages Locaux Reconnus dans le Canton de Courville, Arrondissement de Chartres (Eure-et-Loir)

Livres

19 1855

Nord

Préfecture du Nord. Extrait du recueil des actes administratifs... à MM. les Sous-Préfets, Maires, juges-de-paix et membres des commissions chargés de recueillir les usages locaux en vigueur dans le département. Usages locaux : création de commissions chargées de les constater et de les recueillir. Lille le 28 juin 1855. (signé : le préfet du Nord Besson.)

Livres

20 1856

Recueil des usages locaux du département du Nord...

Livres

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