Négociations des conventions collectives et conflits du travail par secteurs d'activité ou professions (droit du travail) - France = 344.440 18904 (23e éd.) (616)
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57411 1629 - 1642

France

[Acte royal (Recueil). 1629/1642]

[Recueil d'arrêts, ordonnances, édits et déclarations sur le fait des monoyes.]

S. Cramoisy)

Livres

57412 1805 - 1812

Bulletin de la Grande armée

[s.n.?]

Périodiques et collections

57413 1769 - 1876

France

[Acte royal (Recueil). 0499/1314]

Table chronologique des diplômes, chartes, titres et actes imprimés concernant l'histoire de France

Impr. royale (puis impériale ou nationale)

Livres

Consultable sur Gallica

57414 1737 - 1750

France

[Acte royal (Recueil1737-1750]

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies... contenant les baux de Domergue, Pointeau et Templier (et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert, Pillavoine, Cordier, Bourgeois, Carlier, Desboves, Forceville et Larue) commencés le 18 mars 1687 et finis en (1750)

impr. de P. Prault

Livres

Consultable sur Gallica

57415 1729 - 1740

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1740]

Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens, franc-fiefs, nouveaux acquests et usages...

Vve Saugrain et P. Prault

Livres

Consultable sur Gallica

57416 1811 - 1901

Le Moniteur universel

Périodiques et collections

57417 1786

France

[Acte royal (Recueil). 1784/1786]

Ordonnances et règlemens [du 1er janvier 1786] concernant la Marine

Impr. royale

Livres

57418 1790 - 1791

France

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée, et sanctionnés ou acceptés par le Roi

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

57419 1705 - ????

France

(Actes diplomatiques : ordonnances militaires.)

Livres

Consultable sur Gallica

57420 1834 - 1840

France

Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830 / avec des notices par MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert ; mis en ordre et annoté par M. Lepec, avocat à la cour royale de Paris

Paul Dupont

Livres

Consultable sur Gallica

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