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1851 1769 - 1876

France

[Acte royal (Recueil). 0499/1314]

Table chronologique des diplômes, chartes, titres et actes imprimés concernant l'histoire de France

Impr. royale (puis impériale ou nationale)

Livres

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1852 1811 - 1901

Le Moniteur universel

Périodiques et collections

1853 1834 - 1840

France

Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830 / avec des notices par MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert ; mis en ordre et annoté par M. Lepec, avocat à la cour royale de Paris

Paul Dupont

Livres

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1854 1811 - 1812

France

Recueil de lois, décrets, et avis du Conseil d'État, publiés dans les départemens de l'Ems-Supérieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe

Imprimerie impériale

Livres

Consultable sur Gallica

1855 1887 - 1908

France

[Acte royal (Recueil)]

Catalogue des actes de François Ier

Impr. nationale

Livres

Consultable sur Gallica

1856 1883 - 1909

France

Lettres de Louis XI, roi de France / publiées d'après les originaux pour la Société de l'histoire de France, par Joseph Vaesen et Étienne Charavay,...

H. Loones (H. Laurens)

Livres

Consultable sur Gallica

1857 1821 - 1833

France

[Acte royal (Recueil)]

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé... / par MM. Jourdan,... Decrusy,... Isambert,...

Belin-Leprieur

Livres

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