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67641 1811 - 1901

Le Moniteur universel
Périodiques et collections

67642 1786

France

[Acte royal (Recueil). 1784/1786]
Ordonnances et règlemens [du 1er janvier 1786] concernant la Marine
Impr. royale
Livres

67643 1790 - 1791

France

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée, et sanctionnés ou acceptés par le Roi
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

67644 1705 - ????

France

(Actes diplomatiques : ordonnances militaires.)
Livres

Consultable sur Gallica

67645 1834 - 1840

France

Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830 / avec des notices par MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert ; mis en ordre et annoté par M. Lepec, avocat à la cour royale de Paris
Paul Dupont
Livres

Consultable sur Gallica

67646 1784 - 1790

Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819)

[Loi (Recueil). 1550/1785]
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le Vent ; suivies, 1 .̊ D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration... 2 .̊ d'observations... sur le climat, la population... de la partie françoise de Saint-Domingue : 3 .̊ d'une description physique, politique et topographique... de cette même partie ; le tout terminé par l'Histoire de cette Isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Par M. Moreau de Saint-Méry,... [Tome premier, comprenant les Loix et Constitutions depuis 1550 jusqu'en 1703 inclusivement [-Tome sixième. Comprenant les Loix et Constitutions depuis 1780 jusqu'en 1785 inclusivement. ]...
Livres

Consultable sur Gallica

67647 1950

France

François Prevet,... Les Statuts et règlements des apothicaires, textes intégraux accompagnés de notes critiques...
Librairie du Recueil Sirey (Mesnil, impr. de Firmin-Didot)
Livres

67648 .... - ....

[Acte (Recueil)]

Recueil des statuts, ordonnances, règlements et privilèges...
Livres

Consultable sur Gallica

67649 1728 - 1754

France

Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez . Depuis la paix d'Utrecht jusqu'au second congrès de Cambray inclusivement. Par M. Rousset...
H. Scheurleer
Livres

Consultable sur Gallica

67650 1811 - 1812

France

Recueil de lois, décrets, et avis du Conseil d'État, publiés dans les départemens de l'Ems-Supérieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe
Imprimerie impériale
Livres

Consultable sur Gallica

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