[Acte royal (Recueil). 1275/1740]

Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens, franc-fiefs, nouveaux acquests et usages...

Vve Saugrain et P. Prault

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée, et sanctionnés ou acceptés par le Roi

(Actes diplomatiques : ordonnances militaires.)

[Loi (Recueil). 1550/1785]

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le Vent ; suivies, 1 .̊ D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration... 2 .̊ d'observations... sur le climat, la population... de la partie françoise de Saint-Domingue : 3 .̊ d'une description physique, politique et topographique... de cette même partie ; le tout terminé par l'Histoire de cette Isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Par M. Moreau de Saint-Méry,... [Tome premier, comprenant les Loix et Constitutions depuis 1550 jusqu'en 1703 inclusivement [-Tome sixième. Comprenant les Loix et Constitutions depuis 1780 jusqu'en 1785 inclusivement. ]...

Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez . Depuis la paix d'Utrecht jusqu'au second congrès de Cambray inclusivement. Par M. Rousset...

H. Scheurleer