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63541 1769 - 1876

France

[Acte royal (Recueil). 0499/1314]
Table chronologique des diplômes, chartes, titres et actes imprimés concernant l'histoire de France
Impr. royale (puis impériale ou nationale)
Livres

Consultable sur Gallica

63542 1737 - 1750

France

[Acte royal (Recueil1737-1750]
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies... contenant les baux de Domergue, Pointeau et Templier (et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert, Pillavoine, Cordier, Bourgeois, Carlier, Desboves, Forceville et Larue) commencés le 18 mars 1687 et finis en (1750)
impr. de P. Prault
Livres

Consultable sur Gallica

63543  

France

(Pièces relatives aux statuts des maîtres maçons de Paris.)
Livres

63544 1729 - 1740

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1740]
Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens, franc-fiefs, nouveaux acquests et usages...
Vve Saugrain et P. Prault
Livres

Consultable sur Gallica

63545 1811 - 1901

Le Moniteur universel
Périodiques et collections

63546 1786

France

[Acte royal (Recueil). 1784/1786]
Ordonnances et règlemens [du 1er janvier 1786] concernant la Marine
Impr. royale
Livres

63547 1790 - 1791

France

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée, et sanctionnés ou acceptés par le Roi
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

63548 1705 - ????

France

(Actes diplomatiques : ordonnances militaires.)
Livres

Consultable sur Gallica

63549 1834 - 1840

France

Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830 / avec des notices par MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert ; mis en ordre et annoté par M. Lepec, avocat à la cour royale de Paris
Paul Dupont
Livres

Consultable sur Gallica

63550 1784 - 1790

Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819)

[Loi (Recueil). 1550/1785]
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le Vent ; suivies, 1 .̊ D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration... 2 .̊ d'observations... sur le climat, la population... de la partie françoise de Saint-Domingue : 3 .̊ d'une description physique, politique et topographique... de cette même partie ; le tout terminé par l'Histoire de cette Isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Par M. Moreau de Saint-Méry,... [Tome premier, comprenant les Loix et Constitutions depuis 1550 jusqu'en 1703 inclusivement [-Tome sixième. Comprenant les Loix et Constitutions depuis 1780 jusqu'en 1785 inclusivement. ]...
Livres

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