District de la région parisienne. Service d'équipement
Plan directeur d'urbanisme intercommunal intéressant la totalité des communes de.... 53 A, Archères-la-Forêt, Arbonne, Barbizon, Bois-le-Roi, Bourron-Marlotte, Cély-en-Bière, Chailly-en-Bière, La Chapelle-la-Reine, Chartrettes, Darvault, Écuelles, Épisy, Fleury-en-Bière, Fontaine-le-Port, La Genevraye, Grez-sur-Loing, Larchant, Montcourt-Fromonville, Montigny-sur-Loing, Noisy-sur-École, Pertthes-en-Gâtinais, Recloses, Saint-Germain-sur-École, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Sauveur-sur-École, Ury, Le Vaudoué, Villiers-en-Bière, Villiers-sous-Gretz (Seine-et-Marne): arrêté du 17 avril et du 8 août 1966 / Ministère de l'équipement et du logement ; Préfecture de la Région parisienne, Service régional de l'équipement
Service régional de l'équipement