Négociations des conventions collectives et conflits du travail par secteurs d'activité ou professions (droit du travail) - France = 344.440 18904 (23e éd.) (613)
Droit du travail (279)
Droit civil (196)

Ajouter un filtre

Sujets géographiques

France (6 499)
Île-de-France (France) (21)
France -- Départements et régions d'outre-mer (21)

Ajouter un filtre

Genre ou forme

Codes (droit) (3 172)
Législation (298)
Règlements de sécurité -- France (98)

Ajouter un filtre

Univers

Jeunesse (44)

Corpus

Pour et sur la région Haute-Normandie (129)
Pour et sur la région Franche-Comté (64)
Pour et sur la région Languedoc-Roussillon (58)

Ajouter un filtre

Pays

France (56 650)
inconnu (9 227)
Italie (132)

Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)

Ajouter à mes références (0)

Information

Veuillez sélectionner au moins une notice dans la liste de résultats.

Tri par :

Première page
Page précédente

sur 6 666

Page suivante
Dernière page

66641 1705 - ????

France

(Actes diplomatiques : ordonnances militaires.)

Livres

Consultable sur Gallica

66642 1834 - 1840

France

Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830 / avec des notices par MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert ; mis en ordre et annoté par M. Lepec, avocat à la cour royale de Paris

Paul Dupont

Livres

Consultable sur Gallica

66643 1784 - 1790

Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819)

[Loi (Recueil). 1550/1785]

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le Vent ; suivies, 1 .̊ D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration... 2 .̊ d'observations... sur le climat, la population... de la partie françoise de Saint-Domingue : 3 .̊ d'une description physique, politique et topographique... de cette même partie ; le tout terminé par l'Histoire de cette Isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Par M. Moreau de Saint-Méry,... [Tome premier, comprenant les Loix et Constitutions depuis 1550 jusqu'en 1703 inclusivement [-Tome sixième. Comprenant les Loix et Constitutions depuis 1780 jusqu'en 1785 inclusivement. ]...

Livres

Consultable sur Gallica

66644 1950

France

François Prevet,... Les Statuts et règlements des apothicaires, textes intégraux accompagnés de notes critiques...

Librairie du Recueil Sirey (Mesnil, impr. de Firmin-Didot)

Livres

66645 .... - ....

[Acte (Recueil)]

Recueil des statuts, ordonnances, règlements et privilèges...

Livres

Consultable sur Gallica

66646 1728 - 1754

France

Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez . Depuis la paix d'Utrecht jusqu'au second congrès de Cambray inclusivement. Par M. Rousset...

H. Scheurleer

Livres

Consultable sur Gallica

66647 1811 - 1812

France

Recueil de lois, décrets, et avis du Conseil d'État, publiés dans les départemens de l'Ems-Supérieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe

Imprimerie impériale

Livres

Consultable sur Gallica

66648 1887 - 1908

France

[Acte royal (Recueil)]

Catalogue des actes de François Ier

Impr. nationale

Livres

Consultable sur Gallica

66649 1883 - 1909

France

Lettres de Louis XI, roi de France / publiées d'après les originaux pour la Société de l'histoire de France, par Joseph Vaesen et Étienne Charavay,...

H. Loones (H. Laurens)

Livres

Consultable sur Gallica

66650 .... - ....

Roland, Louis (Noël-Louis)

[Acte (Recueil)]

Recueil par ordre alphabétique...

Livres

Consultable sur Gallica

Tri par :

Première page
Page précédente

sur 6 666

Page suivante
Dernière page

Télécharger/Imprimer

Vous allez obtenir un document que vous pourrez enregistrer ou imprimer.

Format du fichier :	PDF TXT
Choisir :	notices abrégées notices complètes
Format de la notice :	Public Intermarc

Envoyer par courriel

Envoi par courriel au format txt :

PDF
TXT

  notices abrégées
  notices complètes sans exemplaires
  notices complètes avec exemplaires

Format de la notice :

Public
Intermarc

Adresse du destinataire :

Ajouter à mes références

La sélection a bien été ajoutée.

> Accéder à mes références

Exporter dans un tableau

paramétrage public
paramétrage professionnel

Vous allez obtenir un document csv.

	Sélectionner tout
	Localisation (pour obtenir tous les exemplaires d'une même ressource)
	Titre
	Auteur
	Contributeur
	Editeur
	Date
	Description
	Sujet
	Couverture
	Langue
	Format

Vous allez obtenir un document csv.

Intermarc

Unimarc

1 colonne par zone

1 colonne par sous-zone

Avec données brutes

Données avec étiquette

avec sous-notices

sans sous-notices

avec données d'exemplaire

sans données d'exemplaire

Identification
Localisation
Cote magasin
Cote libre accès
Droits génériques
Caractéristiques
Exe remarquables
Fonds
Données de numérisation

Numéro de notice	Numéro de regroupement
Collection	Date de dernière modification
Mode d'accès	Mode d'entrée
Numéro d'ordre	Numéro d'inventaire
Identifiant partie exe liée	Numéro d'entrée
Source récolement	Libellé du regroupement
Date de création

Etablissement	Lacune
Statut d'acquisition	Etat de collection
Destination	Complétude pub. en série
Usage	Conservation
Qualification/Volumaison	Note complétude
Etat col/mon

Adresse	Sous-cote
Préfixe	Cote non conrôlée
Format	Cote 1
Lettrage, millésime ou support	Cote 2
Numéro	Cote originale (indexée)
Début numéro	Cote originale (non indexée)
Fin numéro

Salle	Nature oeuvre
Discipline	Code critique
Dewey / Per	Microforme
Code auteur	Ancienne cote
Code titre

Droit	Date fin
Permission	Paramètres
Date début	Id. convention

Disponibilité	Particularités
Support physique	Origine
Original	Microforme
Matériel accompagnement	Source bibliographique
Description technique

Numéro exemplaire	Note papier
Ajouts	Type provenance
Note ajouts	Type
Type papier	Date

Nom du fonds	Mention de mécénat
N° à l'intérieur d'un fonds	Département gestionnaire

Date numérisation	Cote support numérisé
Document né numérique	Présence adaptatif
Nb de vues	Type adaptatif
1ère page à afficher	Version adaptatif
Numérisation partielle	Taux qualité adaptatif
Numérisation directe	Signalement adaptatif
Type num. partielle	Consultation adaptatif
Table des matières	Présence E-Pub
Type de TDM	Type E-Pub
Présence de texte	Version E-Pub
Taux de qualité du texte	Qualité E-Pub
Type fichiers num.	Identifiant E-Pub
Taille fichiers num.	Taux qualité E-Pub
Qualité de la numérisation	Accessibilité E-Pub
Résolution du master	Signalement E-Pub
Support numérisé	Consultation E-Pub
Id ArkDoc

Transférer pour un SGB

Vous allez obtenir un fichier au format d'échange ISO2709 à importer dans votre catalogue de bibliothèque informatisé.

Format bibliographique :

Unimarc
Intermarc

Encodage des caractères :

Unicode-UTF8 : jeu de caractères pour tous les systèmes d'écriture

ISO 5426 : jeu de caractères latins

Sauvegarder votre recherche dans mes références

Titre de la recherche :

Récupérer les notices

Ma sélection (0)

Télécharger/Imprimer
Envoyer par courriel
Exporter dans un tableau
Transférer pour un SGB

Tous les résultats (66 651)

Exporter dans un tableau
Transférer pour un SGB

autres Ressources

Archives et manuscrits
Ressources électroniques