Négociations des conventions collectives et conflits du travail par secteurs d'activité ou professions (droit du travail) - France = 344.440 18904 (23e éd.) (616)
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66521 1786

France

[Acte royal (Recueil). 1784/1786]

Ordonnances et règlemens [du 1er janvier 1786] concernant la Marine

Impr. royale

Livres

66522 1790 - 1791

France

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée, et sanctionnés ou acceptés par le Roi

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

66523 1705 - ????

France

(Actes diplomatiques : ordonnances militaires.)

Livres

Consultable sur Gallica

66524 1834 - 1840

France

Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830 / avec des notices par MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert ; mis en ordre et annoté par M. Lepec, avocat à la cour royale de Paris

Paul Dupont

Livres

Consultable sur Gallica

66525 1950

France

François Prevet,... Les Statuts et règlements des apothicaires, textes intégraux accompagnés de notes critiques...

Librairie du Recueil Sirey (Mesnil, impr. de Firmin-Didot)

Livres

66526 .... - ....

[Acte (Recueil)]

Recueil des statuts, ordonnances, règlements et privilèges...

Livres

Consultable sur Gallica

66527 1728 - 1754

France

Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez . Depuis la paix d'Utrecht jusqu'au second congrès de Cambray inclusivement. Par M. Rousset...

H. Scheurleer

Livres

Consultable sur Gallica

66528 1811 - 1812

France

Recueil de lois, décrets, et avis du Conseil d'État, publiés dans les départemens de l'Ems-Supérieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe

Imprimerie impériale

Livres

Consultable sur Gallica

66529 1887 - 1908

France

[Acte royal (Recueil)]

Catalogue des actes de François Ier

Impr. nationale

Livres

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66530 1883 - 1909

France

Lettres de Louis XI, roi de France / publiées d'après les originaux pour la Société de l'histoire de France, par Joseph Vaesen et Étienne Charavay,...

H. Loones (H. Laurens)

Livres

Consultable sur Gallica

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