Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Buffelan-Lanore, Yvaine (1934-....)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Larribau-Terneyre, Virginie (1957-....)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Droit civil [Texte imprimé] : les obligations / Yvaine Buffelan-Lanore,... Virginie Larribau-Terneyre,...

Édition : 19e éd., 2024-2025 / par Virginie Larribau-Terneyre

Publication : Paris-La Défense : Lefebvre Dalloz, DL 2024

Impression : 42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat

Description matérielle : 1 vol. (XI-1250 p.) : ill. ; 24 cm

Collection : Sirey Université : L. Droit privé

Lien à la collection : Sirey université. Série Droit privé  Voir toutes les notices liées
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Note(s) : En appendice, consultations et cas pratiques. - Notes bibliogr. Index

Sujet(s) : Obligations (droit) -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Manuels d'enseignement supérieur  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Indice(s) Dewey :  346.440 2 (23e éd.) = Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-247-23144-7 (br.) : 41 EUR
EAN 9782247231447

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb475547514

Notice n° :  FRBNF47554751

Résumé : Tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. La première partie est consacrée au régime général des obligations, c'est-à-dire aux règles communes à toutes les obligations, quelle que soit leur source (acte juridique, fait juridique, loi). La deuxième partie est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets. La troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, qu'il s'agisse des principes généraux de la responsabilité civile, du droit commun de la responsabilité délictuelle et contractuelle, ainsi que des principaux régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation (responsabilité du fait des produits défectueux, loi de 1985 sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, principaux systèmes d'indemnisation...). [source éditeur]