Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Prüm, André (1961-....)
Hoss, Philippe
Titre(s) : Code annoté de droit luxembourgeois des sociétés, 2019 [Texte imprimé] / André Prüm, Philippe Hoss
Édition : Éd. mise à jour d'après les textes publiés au "Mémorial" jusqu'au 1er septembre 2018
Publication : Windhoff : Promoculture-Larcier, [2019]
Description matérielle : 1 vol. (VII-453 p.) ; 24 cm
Collection : Les codes Promoculture-Larcier, ISSN 2309-8430
Lien à la collection : Les Codes Promoculture-Larcier
Note(s) : Date d'après la déclaration de dépôt légal. - Notes bibliogr.. - Diffusé en France
Sujet(s) : Sociétés -- Droit -- Luxembourg
Genre ou forme : Législation
Indice(s) Dewey :
346.493 50660263 (23e éd.) = Droit des sociétés - Luxembourg - Lois et règlements
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-87974-980-8 (br.) : 120 EUR
EAN 9782879749808
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb45666063s
Notice n° :
FRBNF45666063
Résumé : Cette édition substantiellement augmentée du « Code des sociétés » regroupe autour
de la loi du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales, telle que modifiée,
les autres textes essentiels du droit luxembourgeois relatifs aux sociétés, aux associations
et fondations sans but lucratif et aux groupements d'intérêt économique ainsi qu'une
série de textes de lois régissant le registre de commerce et des sociétés et la comptabilité
des sociétés, les opérations financières des sociétés cotées ou des formes particulières
de sociétés.Les articles de la loi du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales
et ceux du Code civil et du Code pénal relatifs aux sociétés sont complétés de riches
annotations jurisprudentielles et de nombreuses références doctrinales préparées par
le professeur André Prüm.Avec l'aimable autorisation de la Pasicrisie Asbl, sont repris
également des résumés des jugements et arrêts publiés par la Pasicrisie.La traduction
anglaise des textes avec les notes de bas de page qui y sont attachées ainsi que les
références vers des textes liés et les précisions ajoutées sous certains articles
des lois reproduites, dans leurs versions tant française qu'anglaise, sont l'œuvre
de Me Philippe Hoss.À jour au 1er septembre 2018, cette édition bénéficie de l'App
Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions légales
mises à jour. L'App Larcier Code est accessible online et offline et munie d'un moteur
de recherche simple et pratique. [source éditeur]
