Notice bibliographique

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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation

Titre(s) : Principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité [Texte imprimé] / sous la direction de Luca d'Ambrosio, Geneviève Giudicelli-Delage et Stefano Manacorda ; préface de Mireille Delmas-Marty

Publication : [Paris] : Mare & Martin, copyright 2018

Impression : Paris : Impr. Trèfle communication

Description matérielle : 1 vol. (360 p.) ; 24 cm

Collection : Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne ; vol. 44

Lien à la collection : Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne 


Note(s) : Issu d'une recherche collective réalisée entre 2013 et 2016 au sein de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne


Autre(s) auteur(s) : D'Ambrosio, Luca (1977-....). Directeur de publication  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Giudicelli-Delage, Geneviève. Directeur de publication  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Manacorda, Stefano. Directeur de publication  Voir les notices liées en tant qu'auteur


Sujet(s) : Principe de précaution -- Droit -- Études comparatives  Voir les notices liées en tant que sujet
Responsabilité (droit) -- Études comparatives  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey : 346.03 (23e éd.)  Voir les notices liées en tant que sujet


Numéros : ISBN 978-2-84934-332-6 (br.) : 36 EUR
EAN 9782849343326

Notice n° :  FRBNF45461246


Résumé : Le questionnement autour de l ' influence du principe de précaution sur la responsabilité juridique s'est posé, à la fois dans le discours doctrinal et dans la pratique judiciaire, au constat du renouvellement des risques de dommage qu'entraîne l 'évolution technologique pour l 'environnement et le vivant . Face à une demande répressive et indemnitaire croissante en provenance du corps social , la question est de savoir si le principe de précaution est à même d'engendrer un renouvellement de la responsabilité juridique, civile et pénale. Combinant une approche pluridisciplinaire et une méthode comparative, cet ouvrage se propose un double objectif. Saisir tout d'abord la portée et le contenu normatif du principe de précaution à travers l 'étude de ses dynamiques normatives : circulation horizontale entre les différentes branches du droit international et circulation verticale du droit international et européen vers le droit national. Repérer ensuite les métamorphoses de la responsabilité juridique que le principe de précaution est susceptible d'engendrer à l'échelle nationale, le terme métamorphoses désignant, à l ' instar des sciences du vivant , moins le résultat que les processus de transformation de la responsabilité juridique. À partir de l'analyse du processus de transformation, de changement, de façonnement de ce droit « vivant », la recherche vise à repérer, interroger et encadrer les limites de l 'influence du principe de précaution sur le droit de la responsabilité, et notamment sur les sources et la mise en oeuvre de la responsabilité pénale. Dans cette perspective elle rend compte des acquis, théoriques et pratiques, dans le domaine de la responsabilité – civile et pénale – au regard de l 'expérience française et comparée (Italie, Espagne, Chine et Argentine). [source éditeur]


Localiser ce document(2 Exemplaires)

Tolbiac - Haut-de-jardin - Droit, économie, politique - Salle D - Droit

1 partie d'exemplaire regroupée

346.03 DAMB p
support : livre

Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

1 partie d'exemplaire regroupée