Notice bibliographique
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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Titre(s) : Principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité [Texte imprimé] / sous la direction de Luca d'Ambrosio, Geneviève Giudicelli-Delage et Stefano Manacorda ; préface de Mireille Delmas-Marty
Publication : [Paris] : Mare & Martin, copyright 2018
Impression : Paris : Impr. Trèfle communication
Description matérielle : 1 vol. (360 p.) ; 24 cm
Collection : Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne ;
vol. 44
Lien à la collection : Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne
Note(s) : Issu d'une recherche collective réalisée entre 2013 et 2016 au sein de l'Institut
des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne
Autre(s) auteur(s) : D'Ambrosio, Luca (1977-....). Directeur de publication
Giudicelli-Delage, Geneviève. Directeur de publication
Manacorda, Stefano. Directeur de publication
Sujet(s) : Principe de précaution -- Droit
Responsabilité (droit)
Genre ou forme : Études comparatives
Indice(s) Dewey :
346.03 (23e éd.) = Délits civils
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-84934-332-6 (br.) : 36 EUR
EAN 9782849343326
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb454612466
Notice n° :
FRBNF45461246
Résumé : Le questionnement autour de l ' influence du principe de précaution sur la responsabilité
juridique s'est posé, à la fois dans le discours doctrinal et dans la pratique judiciaire,
au constat du renouvellement des risques de dommage qu'entraîne l 'évolution technologique
pour l 'environnement et le vivant . Face à une demande répressive et indemnitaire
croissante en provenance du corps social , la question est de savoir si le principe
de précaution est à même d'engendrer un renouvellement de la responsabilité juridique,
civile et pénale. Combinant une approche pluridisciplinaire et une méthode comparative,
cet ouvrage se propose un double objectif. Saisir tout d'abord la portée et le contenu
normatif du principe de précaution à travers l 'étude de ses dynamiques normatives
: circulation horizontale entre les différentes branches du droit international et
circulation verticale du droit international et européen vers le droit national. Repérer
ensuite les métamorphoses de la responsabilité juridique que le principe de précaution
est susceptible d'engendrer à l'échelle nationale, le terme métamorphoses désignant,
à l ' instar des sciences du vivant , moins le résultat que les processus de transformation
de la responsabilité juridique. À partir de l'analyse du processus de transformation,
de changement, de façonnement de ce droit « vivant », la recherche vise à repérer,
interroger et encadrer les limites de l 'influence du principe de précaution sur le
droit de la responsabilité, et notamment sur les sources et la mise en oeuvre de la
responsabilité pénale. Dans cette perspective elle rend compte des acquis, théoriques
et pratiques, dans le domaine de la responsabilité – civile et pénale – au regard
de l 'expérience française et comparée (Italie, Espagne, Chine et Argentine). [source
éditeur]
