Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Mémoires et éclaircissements sur les Fors et coutumes de Béarn, faits par M. de Maria, avocat

Publication : S. d.

Description matérielle : Papier. 394 feuillets. Les fol. 4, 258, 286, 290, 292, 349 à 394 sont blancs. 300 sur 215 millim.

Sujet(s) : Droit coutumier -- Béarn (Pyrénées-Atlantiques) -- Manuscrits
France. Parlement de Pau -- Histoire

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb44949385m

Notice n° :  FRBNF44949385 (notice reprise d'un réservoir extérieur)

Exemplaire : MS11 Médiathèque intercommunale Pau-Pyrénées

Contient :Fol. 1. Table des rubriques contenues dans les Mémoires de M. de Maria, avocat, sur le For de Béarn, et d'autres titres insérés dans ce livre.Fol. 5. Mémoires et éclaircissemens sur les Fors...Fol. 146. Remarques sur l'original manuscrit du For qui est gardé dans les coffres des Etats...Fol. 152. Mémoires sur les dots de Béarn, par feu de Mariaa, avocat en la Cour.Fol. 170 v°. Jurisprudence formée par le parlement de Pau, concernant les oblations faites en billets de banque. - Fol. 178. Mémoires sur les coutumes et observances non écrites de Béarn, faits par M. de Mariaa, avocat au parlement de Navarre.Fol. 205. Arrêt du Conseil sur les droits de foraine, péage et gabelle, les exemptions et franchises des habitants de Béarn ce concernant, avec le tarif, du 24 avril 1688.Fol. 214. Narré de ce qui se passa en Béarn du temps de la reyne Jeanne [et postérieurement jusqu'en 1660].Fol. 239. Placet présenté par les jurats de Lescar [à l'intendant] sur la préférence par eux demandée de placer la statue de Louis XIV à Lescar, à l'exclusion de la ville de Pau.Fol. 259. Mémoire pour pouvoir donner et prendre une exacte idée de l'ordre ancien des juridictions en Béarn, des changements qui y ont été faits dans les temps intermédiaires et de leur état actuel.Fol. 287. Règlement d'entre messieurs du parlement de Pau et l'intendant, décembre 1712.Fol. 291. Arrêt du parlement de Navarre, concernant les notaires, du 16 janvier 1737.Fol. 293. Arrêt du Conseil et lettres patentes portant établissement d'un guet en la ville de Pau et augmentation d'impôt sur le vin, des 5 août et 16 octobre 1738.Fol. 295. Recueil des certificats accordés par MM. les avocats du parlement de Navarre sur la jurisprudence du parlement. 1718-1753.