Notice de périodique

  • Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation

Auteur(s) : Saône-et-Loire. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des délibérations (Saône-et-Loire, le département)


Titre(s) : Recueil des délibérations [Texte imprimé] : réunion ... / Saône-et-Loire, le département

Publication : [Mâcon] (Hôtel du Département, Rue de Lingendes ; 71026 Cedex 9) : Conseil départemental de Saône-et-Loire, [2015]-

Description matérielle : vol. ; 30 cm

Note(s) : Notice rédigée d'après : 2 avril 2015. - Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : 7 avril 2017


Titre(s) en liaison : 
- Suite partielle de : Rapports et délibérations - Conseil général, Saône-et-Loire = ISSN 1240-6848
- Edition sur un autre support : Recueil des délibérations (Saône-et-Loire, le département. Cédérom)
- Titre en liaison : Recueil des délibérations Commission permanente du Conseil départemental
- Titre en liaison : Procès-verbal des débats (Saône-et-Loire, le département) = ISSN 2491-3340
- Titre en liaison : Rapports au Conseil départemental (Saône-et-Loire, le département)
- Titre en liaison : Rapports à la Commission permanente du Conseil départemental (Saône-et-Loire, le département)


Indice(s) Dewey : 348.025 05 (23e éd.)  Voir les notices liées en tant que sujet ; 352.150 94443 (23e éd.)  Voir les notices liées en tant que sujet

Notice n° :  FRBNF44491310



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Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

1 partie d'exemplaire regroupée

2016-19027
support : livre