Notice de périodique

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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation

Auteur(s) : Loire-Atlantique. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Rapports du président au Conseil départemental


Titre(s) : Rapports du président au Conseil départemental [Texte imprimé] / Loire-Atlantique

Numérotation : Juin 2015-

Publication : Nantes (Direction générale coordination, Direction assemblées et administration générale, Service assemblées, Hôtel du Département, 3 quai Ceineray ; 44041 Cedex 1) : Conseil départemental de Loire-Atlantique, 2015-

Description matérielle : vol. ; 30 cm

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : octobre 2017
Publication également disponible en ligne : http://www.loire-atlantique.fr/jcms/tout-savoir-sur-le-departement/decisions-et-budget/rapports-deliberations-et-proces-verbaux/rapports-et-deliberations-fr-p1_66687?portal=aca_6941&category=t1_22807 (2016-01-06)


Autre(s) forme(s) du titre : 
- Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice ... (Loire-Atlantique)
- Annexe au rapport du Président (Loire-Atlantique)
- Décision modificative n° ... de l'exercice ... (Loire-Atlantique)
- Rapports du président au Conseil départemental (Loire-Atlantique)


Titre(s) en liaison : 
- Suite partielle de : Rapports et délibérations - Conseil général de Loire-Atlantique = ISSN 1262-4853


Indice(s) Dewey : 352.150 944167 (23e éd.)  Voir les notices liées en tant que sujet


Numéros : ISSN 2491-0546 = Rapports du président au Conseil départemental
ISSN-L 2491-0546
cf.http://issn.org/resource/ISSN/2491-0546

Notice n° :  FRBNF44483018



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