Notice de périodique

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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Val-de-Marne. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs (Val-de-Marne, le département)


Titre(s) : Recueil des actes administratifs [Texte imprimé] / Val-de-Marne, le département ; [responsable de la publication Josiane Martin, Directrice générale des services départementaux]

Mise(s) à jour du titre : 
Recueil des actes administratifs du département / Val-de-Marne, le département ; [responsable de la publication Josiane Martin, Directrice générale des services départementaux]


Variante(s) historique(s) du titre : 
- Recueil des actes administratifs du département (Val-de-Marne, le département), [n° 703 (7 avril 2015)-n° 704 (20 avril 2015)]


Numérotation : N° 703 (7 avril 2015)-

Publication : Créteil (Hôtel du Département, Av. du Général-de-Gaulle ; 94054 Cedex) : Conseil départemental du Val-de-Marne, 2015-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 768 (20 décembre 2017)
Abonn. 45 EUR
Publication également disponible en ligne : http://www.valdemarne.fr/search/site/recueil des actes administratifs département (2015-07-07)

Description matérielle : vol. ; 30 cm

Périodicité : 24 n° par an


Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Recueil des actes administratifs - Val-de-Marne, Conseil général = ISSN 0980-7691


Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet ; 352.150 944363 (23e éd.) = Administration départementale - France - Val-de-Marne  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb44371653g

Notice n° :  FRBNF44371653



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