Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des finances Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur le régime spécial de retraite et de sécurité sociale des marins (ENIM) [Texte imprimé] / Sénat, Session extraordinaire de 2012-2013, Commission des finances ; [rédigé] par M. Francis Delattre,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2012-2013 / Sénat ; n° 707

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2012-2013 / Sénat

Publication : Paris : Sénat, 2013

Impression : 92-Colombes : Impr. Reprotechnique

Description matérielle : 1 vol. (81 p.) : graph. ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)

Note(s) : ENIM = Établissement national des invalides de la marine. - Enregistré à la présidence du Sénat le 2 juillet 2013. - En appendice, choix de documents

Autre(s) auteur(s) : Delattre, Francis. Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Le régime de retraite et de sécurité sociale des marins : maintenir le cap de la modernisation

Sujet(s) : Sécurité sociale -- Marins (marine marchande) -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Marins -- Retraite -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Etablissement national des invalides de la marine (France) -- Réorganisation -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet