Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur le financement de la branche AT-MP [Texte imprimé] / Sénat, Session extraordinaire de 2011-2012, Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale, Commission des affaires sociales ; [rédigé] par M. Jean-Pierre Godefroy et Mme Catherine Deroche,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2011-2012 / Sénat ; n° 657

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2011-2012 / Sénat

Publication : Paris : Sénat, 2012

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. SEVEN

Description matérielle : 1 vol. (58 p.) ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)

Note(s) : Enregistré à la présidence du Sénat le 11 juillet 2012

Autre(s) auteur(s) : Godefroy, Jean-Pierre (1944-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur
Deroche, Catherine (1953-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Le financement de la branche AT-MP : préserver le dialogue social, revenir à l'équilibre

Sujet(s) : Travail -- Accidents -- Indemnisation -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Sécurité sociale -- Finances -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet