Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission spéciale chargée de vérifier et
d'apurer les comptes
Titre(s) : Rapport sur les comptes de l'exercice 2011 [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes ; et présenté par M. Yves Fromion,...
Titre d'ensemble : [Impressions]. Treizième législature / Assemblée nationale ; n° 4509
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 13e législature / Assemblée nationale
Publication : Paris : Assemblée nationale, 2012
Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven
Description matérielle : 1 vol. (69 p.) ; 24 cm
Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-8468 [sic] ; 63, 2012
Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)
Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 9 mai 2012. - ISSN exact :
1240-831X
Autre(s) auteur(s) : Fromion, Yves (1941-....). Rédacteur
Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Comptes de l'Assemblée nationale, exercice 2011
Sujet(s) : France. Assemblée nationale (1958-....) -- Comptabilité
France. Assemblée nationale (1958-....) -- Crédits budgétaires et dépenses
Indice(s) Dewey :
328.440 0681 (23e éd.) = Processus législatif - France - Organisation et gestion financière
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-133635-3 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111336353
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb42689295p
Notice n° :
FRBNF42689295