Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation + Données informatiques : électronique

Titre(s) : Recueil des arrêtés, décisions, instructions, circulaires relatifs à l'aviation civile [Multimédia multisupport] : état de la réglementation au 31 décembre 2010 / [publié par la Direction générale de l'aviation civile]

Publication : Paris : Direction générale de l'aviation civile, cop. 2010

Description matérielle : 4 vol. (4700 p.) : couv. ill. ; 21 cm
1 disque optique numérique (CD-ROM) : coul. ; 12 cm

Comprend : Tome I, Code de l'aviation civile & tables ; Tome II, Livre I, 1ère partie ; Tome III, Livre I seconde partie, livres II et III ; Tome IV, Livres IV, V, VI, VII et annexes

Note(s) : Configuration requise : PC ; navigateur internet ; Acrobat Reader. Autre configuration requise : Macintosh ; navigateur internet ; Acrobat Reader
Index (dans le Tome I)
Type de ressource électronique : données textuelles

Auteur(s) :  France. Direction générale de l'aviation civile. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- : RADIC 2011
- Titre de couverture : Recueil des arrêtés, décisions, instructions, circulaires intervenus dans les matières traitées au code de l'aviation civile

Sujet(s) : Droit aérien -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : non fiction
Législation  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Circuit de distribution : édition commerciale

Indice(s) Dewey :  343.097 6 (23e éd.) = Navigation aérienne et contrôle de la circulation aérienne (droit)  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-128227-8

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb42445112r

Notice n° :  FRBNF42445112