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Auteur(s) : Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de la zone d'activités économiques de Saint-Geours-de-Maremne  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de la zone d'activités économiques de Saint-Geours-de-Maremne

Titre(s) : Recueil des actes administratifs du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de la zone d'activités économiques de Saint-Geours-de-Maremne [Texte imprimé] / [directeur de la publication Henri Emmanuelli]

Publication : Mont-de-Marsan (40025 Cedex) : Conseil général des Landes, Cellule "Syndicats mixtes", [200.]-

Note(s) : Notice rédigée d'après : n° 2 (septembre 2010). - Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 17 (juillet 2017)

Description matérielle : n° ; 30 cm

Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb423263735

Notice n° :  FRBNF42326373