Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires européennes  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur la proposition de règlement des biocides (E 4532) [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Commission des affaires européennes ; et présenté par MM. Jean Gaubert,... et Robert Lecou,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. Treizième législature / Assemblée nationale ; n° 2497

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 13e législature / Assemblée nationale  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Assemblée nationale, 2010

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. SEVEN

Description matérielle : 1 vol. (64 p.) : graph. ; 24 cm

Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-8468 [sic] ; 21, 2010

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 5 mai 2010. - ISSN exact : 1240-831X

Autre(s) auteur(s) : Lecou, Robert (1950-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Gaubert, Jean (1947-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : Biocides : maintenir la variété des produits pour une sécurité sanitaire durable

Sujet(s) : Biocides -- Droit  Voir les notices liées en tant que sujet
Biocides -- Aspect environnemental  Voir les notices liées en tant que sujet
Biocides -- Industrie et commerce -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  363.179 10944 (23e éd.) = Risques des produits chimiques toxiques - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-125919-5 (br.) : 1,50 EUR
EAN 9782111259195

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb42212914z

Notice n° :  FRBNF42212914