Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Titre(s) : Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la Session ordinaire de 2007 [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 2006-2007 ; [rédigé] par Mme Josette Durrieu,...
Titre d'ensemble : [Impressions]. 2006-2007 / Sénat ; n° 102
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2006-2007 / Sénat
Publication : [Paris] : Sénat, 2007
Impression : 91-Suresnes : Impr. Reprotechnique
Description matérielle : 1 vol. (83 p.) ; 24 cm
Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356
Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)
Note(s) : Annexe au procès verbal de la séance du 22 novembre 2007. - En appendice, choix de
documents
Autre(s) auteur(s) : Durrieu, Josette (1937-....). Rédacteur
Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire
du Conseil de l'Europe : quatrième partie de la session ordinaire de 2007
Sujet(s) : Conseil de l'Europe. Assemblée parlementaire
Genre ou forme : Comptes rendus des débats
Indice(s) Dewey :
328.402 (23e éd.) = Processus législatif - Europe - Débats
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-114935-9 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111149359
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb411683792
Notice n° :
FRBNF41168379