Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Naubron, Audrey  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : L'application de la garantie responsabilité civile dans le temps [Texte imprimé] / Audrey Naubron ; [publ. par l'] Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Faculté de droit et de science politique, Institut des assurances

Publication : Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004

Impression : 13-Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille

Description matérielle : 95 p. ; 25 cm

Collection : [Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille]

Lien à la collection : Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Issu d'un mémoire de DESS de droit des assurances soutenu à l'Université d'Aix-Marseille 3 en 2003. - Bibliogr. p. 89-92

Autre(s) auteur(s) : Institut de droit des assurances (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Assurance de responsabilité civile -- France  Voir les notices liées en tant que sujet
Délai (droit) -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  346.440 865 (23e éd.) = Assurance de responsabilité civile (droit) - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-7314-0449-3 (br.) : 16 EUR

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb39300425k

Notice n° :  FRBNF39300425