Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : L'Union européenne à vingt-cinq [Texte imprimé] : [discussions au Parlement] / [publ. par le Sénat, Délégation pour l'Union européenne ; Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne]. [suivi du] Traité d'Athènes du 16 avril 2003

Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2004

Impression : Paris : Impr. des Journaux officiels

Description matérielle : III-922 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm

Collection : Aux sources de la loi, ISSN 1637-6633

Lien à la collection : Aux sources de la loi  Voir toutes les notices liées
Journal officiel de la République française (Paris. 1953)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Bibliogr. p. 891-893. Webliogr. p. 891. Index
Collection principale : Les éditions des journaux officiels. Numérotation dans la collection principale : 1938

Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Droit européen -- Législation  Voir les notices liées en tant que sujet
Union européenne -- Adhésion  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  341.242 2026 (23e éd.) = Union européenne - Traités et jurisprudence  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-11-075813-9 (br.) : 20,60 EUR

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb39243560r

Notice n° :  FRBNF39243560

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : Union européenne  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Traité. Athènes. 2003-04-16]

Titre(s) : Traité d'Athènes du 16 avril 2003