Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des finances Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur la mission de contrôle sur pièce et sur place de l'Établissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, EPARECA [Texte imprimé] / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session extraordinaire de 2001-2002 ; [réd. par] MM. Auguste Cazalet,... et Éric Doligé,...

Titre d'ensemble : Impressions. 2001-2002 / Sénat. ; 377

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2001-2002 / Sénat

Publication : Paris : Sénat, 2002

Impression : 94-Le Kremlin-Bicêtre : Impr. Compocenter Élysées

Description matérielle : 76 p. : graph. ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)

Note(s) : Titre de couv. : "Peut-on sauver le commerce dans les banlieues ? Contrôle budgétaire de l'Établissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, EPARECA". - Annexe au procès-verbal de la séance du 25 juillet 2002. - En appendice, choix de documents

Autre(s) auteur(s) : Cazalet, Auguste (1938-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur
Doligé, Éric (1943-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Peut-on sauver le commerce dans les banlieues ? Contrôle budgétaire de l'Établissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, EPARECA

Sujet(s) : Petits commerces -- France Voir les notices liées en tant que sujet
Banlieues -- Aspect économique -- France Voir les notices liées en tant que sujet
Finances publiques -- Contrôle parlementaire -- France Voir les notices liées en tant que sujet
Établissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux -- Crédits budgétaires et dépenses Voir les notices liées en tant que sujet