Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : électronique

Auteur(s) : Institut national de la propriété industrielle (France). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Cosmos-B [Ressource électronique] : [textes complets de brevets d'invention et certificats d'utilité délivrés en France]. Vol. 2002-011, Publications du 24-05-2002 et du 31-05-2002 / Institut national de la propriété industrielle, auteur

Type de ressource électronique : Données textuelles

Publication : Paris cédex 08 : Institut national de la propriété industrielle (France), 2002 (cop.)

Éditeur : Institut national de la propriété industrielle (France). Éditeur commercial  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-ROM) ; 12 cm

Note(s) : Configuration requise : PC ; Mimosa version 4.1 mise à jour (inclus)
Numéro de : COSMOS-B = ISSN 0999-9892 , 200211  Voir toutes les notices liées
Titre provenant de l'étiquette du support

Sujet(s) : Brevets d'invention -- Droit -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Thème(s) : Droit

Genre : non fiction

Référence(s) commerciale(s) : (Boîtier)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb38596736k

Notice n° :  FRBNF38596736