Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Parole énoncée : audio
Auteur(s) : Beaufrere, Jean-Maurice. 1110
Titre(s) : Avocassette : informations thématiques. N° 10 [Enregistrement sonore] / J.M. Beaufrère, aut. ; J.M. Beaufrère, voix
Publication : Bernay : Audijuris ; Bernay : distrib. Audijuris, 1988 (DL)
Éditeur : Audijuris. Éditeur commercial
Distributeur : Audijuris. Distributeur
Producteur(s) : Audijuris. Producteur de phonogrammes
Description matérielle : 1 cass. audio
Note(s) : Numéro de : Avocassette , 10
Bernay : prod. Audijuris
Distribution musicale : voix - inconnu ( )
Interprète(s) : Beaufrere, Jean-Maurice. Voix parlée
Sujet(s) : Droit civil
Jurisprudence
Genre : enregistrement parlé
Typologie : documentaire
Référence(s) commerciale(s) : Audijuris 10 (Boîte)
Marque : Audijuris
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb381525387
Notice n° :
FRBNF38152538
_________________________ Sous-notice [1] _________________________
Titre(s) : Les conditions de l'arbitrage : conditions de forme et de fond : clause compromissoire et compromis
_________________________ Sous-notice [2] _________________________
Titre(s) : Conditions de forme
_________________________ Sous-notice [3] _________________________
Titre(s) : Domaine de l'arbitrage
_________________________ Sous-notice [4] _________________________
Titre(s) : La loi applicable
_________________________ Sous-notice [5] _________________________
Titre(s) : Déroulement et effets de l'arbitrage : la procédure arbitrale
_________________________ Sous-notice [6] _________________________
Titre(s) : Les effets
_________________________ Sous-notice [7] _________________________
Titre(s) : Voies de recours
_________________________ Sous-notice [8] _________________________
Titre(s) : L' appel
_________________________ Sous-notice [9] _________________________
Titre(s) : Le recours en annulation
_________________________ Sous-notice [10] _________________________
Titre(s) : Conclusion : avantages et limites de l'arbitrage : bilan