Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Parole énoncée : audio

Titre(s) : Avocassette : informations périodiques. N° 5 [Enregistrement sonore] / D. Meyer, J. Héron, V. Sueur, M. Jeantin... [et al.], aut. ; D. Meyer, J. Héron, V. Sueur, M. Jeantin... [et al.], voix

Publication : Bernay : Audijuris ; Bernay : distrib. Audijuris, 1988 (DL)

Éditeur : Audijuris. Éditeur commercial  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Distributeur : Audijuris. Distributeur  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Producteur(s) : Audijuris. Producteur de phonogrammes  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 1 cass. audio

Note(s) : Numéro de : Avocassette , 5  Voir toutes les notices liées
Bernay : prod. Audijuris

Distribution musicale : voix - inconnu ( )

Auteur(s) :  Sueur, V. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Benadent, A. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Interprète(s) : Benadent, A. Voix parlée  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Sueur, V. Voix parlée  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Droit civil  Voir les notices liées en tant que sujet
Droit public  Voir les notices liées en tant que sujet
Jurisprudence  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre : enregistrement parlé

Typologie : périodique sonore

Référence(s) commerciale(s) : Audijuris 5 (boîte)

Marque : Audijuris  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb38152537w

Notice n° :  FRBNF38152537

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Titre(s) : Procédure pénale : la réforme de l'instruction

Comprend 1 partie

_________________________ Sous-notice [1.1] _________________________

Titre(s) : Loi du 31 déc. 1987, JO 31 déc. 1987, p. 1554 / D. Mayer, aut. ; D. Mayer, voix

Auteur(s) :  Mayer, Daniel (1909-1996). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Interprète(s) : Mayer, Daniel (1909-1996). Voix parlée  Voir les notices liées en tant qu'auteur

_________________________ Sous-notice [2] _________________________

Titre(s) : Procédure civile : l'action des organisations de consommateurs

Comprend 1 partie

_________________________ Sous-notice [2.1] _________________________

Titre(s) : Loi du 5 janv. 1988, JO 6 janv. 1988, p. 219 / J. Héron, aut. ; J. Héron, voix

Auteur(s) :  Héron, Jacques (1948-1999). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Interprète(s) : Héron, Jacques (1948-1999). Voix parlée  Voir les notices liées en tant qu'auteur

_________________________ Sous-notice [3] _________________________

Titre(s) : Droit public : les perquisitions dans les cabinets d'avocats

Comprend 1 partie

_________________________ Sous-notice [3.1] _________________________

Titre(s) : CE 15 mai 1987, ordre des avocats à la cour de Paris R p. 175

_________________________ Sous-notice [4] _________________________

Titre(s) : Droit commercial

Comprend 2 parties

_________________________ Sous-notice [4.1] _________________________

Titre(s) : Loi du 5 janvier 1988, relative au développement et à la transmission des entreprises : JO 6 janv. 1988, p. 220

_________________________ Sous-notice [4.2] _________________________

Titre(s) : Loi du 5 janv 1988, relative aux fusions et scissions de sociétés : JO 6 janv. 1988, p. 228 / M. Jeantin, aut. ; M. Jeantin, voix

Auteur(s) :  Jeantin, M. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Interprète(s) : Jeantin, M. Voix parlée  Voir les notices liées en tant qu'auteur

_________________________ Sous-notice [5] _________________________

Titre(s) : Droit civil : respons contrat garantie des vices cachés

Comprend 12 parties

_________________________ Sous-notice [5.1] _________________________

Titre(s) : Com. 24 nov. 1987, bull. IV n ° 250, p. 186

_________________________ Sous-notice [5.2] _________________________

Titre(s) : Baux d'habitation oblig. du bailleur

_________________________ Sous-notice [5.3] _________________________

Titre(s) : Civ. 3e 24 nov. 1987, bull. III n ° 189, p. 111

_________________________ Sous-notice [5.4] _________________________

Titre(s) : Respons des commettants

_________________________ Sous-notice [5.5] _________________________

Titre(s) : Civ. 2e 18 nov. 1987, bull. II n ° 235, p. 130

_________________________ Sous-notice [5.6] _________________________

Titre(s) : Crédit à la consomm., délai de prescription

_________________________ Sous-notice [5.7] _________________________

Titre(s) : Civ. 1ère 24 nov. 1987, bull. I n ° 297, p. 213

_________________________ Sous-notice [5.8] _________________________

Titre(s) : Vente de fds de commerce par actions

_________________________ Sous-notice [5.9] _________________________

Titre(s) : Agents immob.

_________________________ Sous-notice [5.10] _________________________

Titre(s) : Civ. 1ère 12 nov. 1987, bull. I n ° 285, p. 206

_________________________ Sous-notice [5.11] _________________________

Titre(s) : Assurance garantie oblig. de l'assureur

_________________________ Sous-notice [5.12] _________________________

Titre(s) : Civ 1ère 12 nov. 1987, bull. I n ° 285, p. 205