Notice de périodique

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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation

Auteur(s) : Communautés européennes. Cour de justice  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance. Partie 1, Cour de justice


Titre(s) : Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance. Partie 1, Cour de justice [Texte imprimé] / Cour de justice des Communautés européennes

Numérotation : 1993, n ° 1-

Publication : Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1993-

Description matérielle : 23 cm

Note(s) : Notice réd. d'après le vol. 1, Partie 1 de 1993 et le CD-ROM de l'ISDS


Titre(s) en liaison : 
- Suite partielle de : Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance = ISSN 1019-3170
- Titre en liaison : Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance. Partie 2, Tribunal de première instance = ISSN 1023-4322


Sujet(s) : Droit européen  Voir les notices liées en tant que sujet
Communautés européennes. Cour de justice  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Jurisprudence

Indice(s) Dewey : 347.401 (23e éd.)  Voir les notices liées en tant que sujet ; 341.242 2 (23e éd.)  Voir les notices liées en tant que sujet


Numéros : ISSN 1023-4314 = Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance. Partie 1, Cour de justice
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Recl. jurisprud. Cour just. Trib. prem. instance, Part. 1 Cour just.
ISSN-L 1023-4314
cf.http://issn.org/resource/ISSN/1023-4314

Notice n° :  FRBNF37577628



Localiser ce document(3 Exemplaires)

Tolbiac - Haut-de-jardin - Droit, économie, politique - Salle D - Publications officielles

1 partie d'exemplaire regroupée

061.43 CJCE
support : livre

indisponible : retiré définitivement

Tolbiac - Rez-de-jardin - libre-accès - Droit, économie, politique - Salle O - Publications officielles

1 partie d'exemplaire regroupée

061.43 CJCE <  2001-2006 > 
support : livre

Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

1 partie d'exemplaire regroupée

8-GW-745 <  1993(1)- > 
support : livre