Notice bibliographique

  • Notice
vignette simple

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation

Titre(s) : [12 pamphlets sur les droits d'aides, 1790-1799] [Texte imprimé]

Publication : [Paris] : [s.n.], [1790-1799]

Description matérielle : 1 vol. ([ca 260] p.) ; in-8

Note(s) : Titre forgé. Contient : "Lettre des députés de Bretagne à leurs commettans, sur le décret de l'Assemblée nationale, qui proroge pour un an l'impôt sur les boissons, connu sous le nom de devoirs". "Pétition des commis des aides à l'Assemblée nationale". "Projet de suppression et remplacement des droits d'aides, et de quelques autres, administrés par la régie générale, lu au comité d'imposition le 27 novembre 1790 / par M... citoyen de Nemours". "Projet de décret [de l'Assemblée nationale] relatif aux droits sur les boissons". "Examen et parallèle des différens projets de droits sur les boissons / par M. Du Pont,... ; impr. par ordre du comité de l'imposition". "Rapport fait au nom du comité de l'imposition par M. Du Pont, député de Nemours, sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier / impr. par ordre de l'Assemblée nationale". "Lettre de M... à M... député à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret, relatif aux droits sur les boissons". "Faux-apperçu de M. Dupont, député de Nemours, sur l'impôt relatif aux boissons / par M. Janin,...". "Réplique de M. Du Pont à M. Didelot, au sujet des droits d'aides sur les boissons". "Rapport au nom du comité d'agriculture et de commerce, par M. Moreau de Saint-Méry, député de la colonie de la Martinique, sur les foires et marchés / impr. par ordre de l'Assemblée nationale". "Opinion de Lassée, sur la résolution du 28 pluviôse an 7, relative à la disposition des halles et bâtimens servant aux foires et marchés : séance du 14 germinal an 7 [du] Conseil des Anciens". "Rapport fait par Borel-Vernière, député de la Haute-Loire, sur l'établissement de deux nouvelles foires dans les cantons de Montbrison et d'Ambierle, département de la Loire : séance du 23 germinal an 7 [du] Conseil des Cinq-cents"


Sujet(s) : Aides (impôt) -- France -- 1789-1815  Voir les notices liées en tant que sujet
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect économique  Voir les notices liées en tant que sujet

Notice n° :  FRBNF37245903



_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : Dupont de Nemours, Pierre-Samuel  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Projet de suppression et remplacement des droits d'aides, et de quelques autres, administrés par la régie générale, lu au comité d'imposition le 27 novembre 1790



_________________________ Sous-notice [2] _________________________

Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Projet de décret [de l'Assemblée nationale] relatif aux droits sur les boissons



_________________________ Sous-notice [3] _________________________

Auteur(s) : Dupont de Nemours, Pierre-Samuel  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Examen et parallèle des différens projets de droits sur les boissons


Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur



_________________________ Sous-notice [4] _________________________

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait au nom du comité de l'imposition par M. Du Pont, député de Nemours, sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier


Autre(s) auteur(s) : Dupont de Nemours, Pierre-Samuel. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur



_________________________ Sous-notice [5] _________________________

Auteur(s) : M (17..-18..? ; actif pendant la Révolution française, auteur de : "Lettre de M**** à M***** député à l'Assmblée nationale, sur le projet de décret relatif aux droits sur les boissons")  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Lettre de M**** à M***** député à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret relatif aux droits sur les boissons



_________________________ Sous-notice [6] _________________________

Auteur(s) : Janin (17..-18..? ; contrôleur de la Régie générale à Meaux)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Faux apperçu de M. Dupont, député de Nemours, sur l'impôt relatif aux boissons



_________________________ Sous-notice [7] _________________________

Auteur(s) : Dupont de Nemours, Pierre-Samuel  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Réplique de M. Du Pont, à M. Didelot, au sujet des droits d'aides sur les boissons



_________________________ Sous-notice [8] _________________________

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport au nom du comité d'agriculture et de commerce, par M. Moreau de Saint-Méry, député de la colonie de la Martinique, sur les foires et marchés


Autre(s) auteur(s) : Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur



_________________________ Sous-notice [9] _________________________

Auteur(s) : Lassée, Charles-François (1757-1816)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : 


Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur



_________________________ Sous-notice [10] _________________________

Auteur(s) : France. Conseil des Cinq-Cents  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait par Borel-Vernière, député de la Haute-Loire, sur l'établissement de deux nouvelles foires dans les cantons de Montbrison et d'Ambierle, département de la Loire : séance du 23 germinal an 7


Autre(s) auteur(s) : Borel-Vernière, Jean-Baptiste-Julien (1765-1827). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur



Localiser ce document(1 Exemplaire)

Document numérique : 

1 partie d'exemplaire regroupée

NUMM-56655

support : texte numérisé

libre de droits