Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Lefebvre-Lebel. 1865]

Titre(s) : Trempe et polissage de ressorts d'acier (système Lefèvre). Réponse pour Lefèvre-Lebel aux mémoires des intimés et aux conclusions du Ministère public [Texte imprimé] / [Signé : Lefèbvre-Lebel ; Étienne Blanc, avocat ; Dunoyer, avoué.]

Publication : [Paris] : impr. Seringe frères, [1865]

Description matérielle : 6 p.

Note(s) : Sur cette affaire, voir les "Annales de la propriété industrielle artistique et littéraire", t. 13, année 1867, pp. 323-333, sous la cote [8-F-234]

Autre(s) auteur(s) : Arago, Emmanuel (1812-1896). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Blanc, Étienne. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Dunoyer. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Peigné. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Alcan, Michel (1811-1877). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Barrault, Émile (1826-18..?). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Fatoux. 1865]
[Factum. Milne. 1865]
[Factum. Frey. 1865]
[Factum. Pannier. 1865]
[Factum. Grangy. 1865]
[Factum. Rambert. 1865]
[Factum. Huet et Cie. 1865]
[Factum. Van Caneghem. 1865]
[Factum. Lebeau. 1865]

Sujet(s) : Brevet d'invention -- Lefebvre père -- Ressorts -- Trempe et Polissage -- 1851-1852 (Factums FN)
Contrefaçon -- Ressorts -- Trempe et polissage (Factums FN)
Ressorts -- Trempe et polissage -- Brevet d'invention (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36805045r

Notice n° :  FRBNF36805045