Notice bibliographique

  • Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Dominique-César Leleu et CieLiquidation). 1832?]

Titre(s) : Cour royale. 2e Chambre. Dans la cause du sieur Herman,... contre les srs Moléon, Barthe et Hilliard,... Troisième partie. Opinion de M. Juge, arbitre [Texte imprimé] / [Signé : Juge, 17 Mai 1832.]

Publication : [Paris] : impr. Porthmann, s. d.

Description matérielle : 87 p., dépl.


Autre(s) auteur(s) : Gossin, Jules (17..-18.. ; avocat). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Juge, Louis-Auguste. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Vicque, de. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur


Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Barthe. 1832]
[Factum. Herman, Jacques-Norbert. 1832]
[Factum. Hilliard. 1832]
[Factum. Moléon. 1832]



Sujet(s) : Armée -- Fournisseur -- Sous-Traitant (Factums FN)
Comptes -- Règlement (Factums FN)
France -- Occupation étrangère -- 1816 (Factums FN)

Notice n° :  FRBNF36804805



Localiser ce document(1 Exemplaire)

Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

1 partie d'exemplaire regroupée

4-FM-15336
support : livre