Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Thoisnier-Desplaces, Geneviève-Claire-Célestine Pérard, épouse A.. 1854]

Titre(s) : Tribunal de police correctionnelle de la Seine. Mme Thoisnier Desplaces contre MM. Firmin Didot frères. Deuxième poursuite en contrefaçon littéraire. Notes complémentaires pour madame Thoisnier Desplaces, précédées des deux arrêts de la Cour de cassation et de l'arrêt de la Cour impériale d'Orléans sur la même question [Texte imprimé] / [Signé : C. Thoisnier Desplaces ; Gerbrand, avoué ; Cresson, avocat...]

Publication : Paris : impr. Ch. Lahure, octobre 1854

Description matérielle : 38 p.

Autre(s) auteur(s) : Allou, Édouard (1820-1888). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bethmont, Eugène (1804-1860). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Cresson, Guillaume-Ernest. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Gaujal, Marc-Antoine-François de (1772-1856). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Groualle, Victor François (1818-18..?). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Chauvelot (avoué ; 18..-18..?). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Gerbrand. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Ambroise, Hyacinthe et Frédéric Firmin-Didot, frères. 1854]

Sujet(s) : Contrefaçon -- Edition -- "Biographie universelle ancienne et moderne, Michaud" (Factums FN)
Edition -- Contrefaçon -- "Biographie universelle ancienne et moderne, Michaud" (Factums FN)
Propriété littéraire (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb367999498

Notice n° :  FRBNF36799949