Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Compagnie des mines d'Anzin. 1845]

Titre(s) : Examen du périmètre de la Concession de Condé et du Vieux-Condé, d'après l'arrêt du conseil du 14 octobre 1749, suivi d'une dissertation sur la nature des main fermes du Hainaut, par Nestor Regnard, avocat... [Texte imprimé] / [Signé : N. Regnard, avocat..., 16 fév. 1845.]

Publication : Paris : impr. F. Didot frères, 1845

Description matérielle : 847 p., conte dépl. en coul.

Note(s) : En faux-titre : "Seconde consultation pour les sociétés réunies de Thivencelles, Fresnes-midi et Condéenne, contre la compagnie d'Anzin". - Dissertation et note, pp. 777-845

Autre(s) auteur(s) : Allou, Édouard (1820-1888). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Billault, Adolphe (1805-1863). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Daverne, A.. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Dolez, Hubert (1808-1880). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Fabu, Paul. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Garnier, F.. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Lebret, Jean (1796-1869). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Mirabel-Chambaud. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Regnard, Nestor (1806-18..). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Vivien (18..?-18.. ; avocat). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Compagnie des mines de Thivencelles. Nord. 1845]
[Factum. Mines d'Escaupont. Nord. 1845]
[Factum. Mines de Saint-Aybert. Nord. 1845]
[Factum. Société de Fresnes-midi. 1845]
[Factum. Société Condéenne. 1845]

Sujet(s) : Mines de houille -- Concessions -- Contestation (Factums FN)
Condé-sur-l'Escaut (Nord) -- Concession minière -- Propriété (Factums FN)
Vieux-Condé (Nord) -- Concession minière -- Propriété (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb367974420

Notice n° :  FRBNF36797442