Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Stern, Edouard Otto. 1869]

Titre(s) : Conclusions, signifiées le 11 novembre 1868. Défense à demande en nullité de mariage pour M. Edouard-Otto Stern défendeur ; contre Mme Edouard-Aristide Houssaye et ce dernier pour la validité [Texte imprimé] / [Signé : Charles Duval. - Conclusions signifiées le 11 novembre 1868... - Conclusions signifiées le 15 décembre 1868... Signé : Charles Duval.]

Publication : [Paris] : Impr. Renou et Maulde, 1869

Description matérielle : 18 p. ; in-4

Autre(s) auteur(s) : Valette, Claude-Denis-Auguste. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Duval, Charles. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Rousse, Edmond (1816-1906). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bétoland, Jacques-Alexandre-Célestin. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Stern, Lucie Avrial, épouse. 1869 ]
[Factum. Houssaye, Edouard-Aristide. 1869 ]
[Factum. Houssaye, Edouard-Aristide, Mme. 1869 ]

Sujet(s) : Mariage -- Contrat (Factums FN)
Mariage -- Nullité (Factums FN)
Succession -- Stern, Lucie-Emma Avrial, Mme Edouard Otto (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36795460f

Notice n° :  FRBNF36795460