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Titre conventionnel : [Factum. Arenberg, Prosper-Louis d' (Pce). 1828?]

Titre(s) : Réponse des princes Prosper-Louis, Paul d'Arenberg, domiciliés à Bruxelles, et Prince d'Arenberg, pair de France ; domicilié à Arlay ; au précis de M. Alexis Maraux, propriétaire à Vers en Montagne [Jura, régisseur des biens des princes situés dans le Jura, qui est accusé de mauvaise gestion [Texte imprimé] / Signé : Frizon, fondé de pouvoirs ; Clerc de Landresse, conseil ; Ch. Parandier, avoué. 18 août 1828]

Publication : Arbois : impr. Javel, s. d.

Description matérielle : 26 p.

Note(s) : Jugement du tribunal d'Arbois du 25 août 1828, pp. 21-26

Autre(s) auteur(s) : Frizon. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Clerc de Landresse, Ernest Augustin Xavier (1800-1862). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Parandier, Ch.. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Arenberg, Paul d' (Pce). 1828 ]
[Factum. Arenberg, Pierre d' (Pce). 1828 ]
[Factum. Maraux, Alexis. 1828 ]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36788425f

Notice n° :  FRBNF36788425