Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Périgny, Philibert-Bernard Gagne de. 1746?]

Titre(s) : Observations pour madame la présidente de La Marche. Sur le Precis de monsieur le president de Perigny. [Texte imprimé]

Publication : (A Dijon, de l'imprimerie de la Veuve Sirot)

Éditeur : Sirot, Veuve de Joseph (170.?-1758)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 53 p. ; in-fol.

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Monsieur Verchere l'aîné, raporteur. Varenne, conseil. Regnault l'aîné, procureur.". - Daté d'après la date la plus récente trouvée dans le texte (p.5) : "depuis 1745" et la conclusion de l'affaire en 1747. - Au sujet de la possession des prairies de Marnoire ou de la Queue de l'étang de Quain

Autre(s) auteur(s) : Varenne de Béost, Jacques (1700?-1791). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Verchère, Philibert (1721-1766). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Regnault. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Fyot de la Marche, Magdeleine de Mucie. 1746 ]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36749018g

Notice n° :  FRBNF36749018