Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Mérot, Stéphane
Titre(s) : Les sources et les eaux souterraines [Texte imprimé] : étude des législations fédérales et vaudoises / Stéphane Mérot,...
Publication : Lausanne : Payot, 1996
Impression : 21-Dijon-Quétigny : Impr. Darantière
Description matérielle : 251 p. ; 23 cm
Collection : Collection Juridique romande
Lien à la collection : Collection juridique romande. Études et pratique
Note(s) : La couv. porte en plus : "étude de droit suisse". - En appendice, choix de documents.
- Bibliogr. p. 239-244. Index
Texte remanié de : Th. doct. : Droit : Lausanne
Sujet(s) : Eaux souterraines -- Droit -- Vaud (Suisse)
Eaux souterraines -- Droit -- Suisse
Sources (hydrographie) -- Droit -- Suisse
Sources (hydrographie) -- Droit -- Vaud (Suisse)
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-601-03176-X (br.)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb36692731s
Notice n° :
FRBNF36692731