Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Belloubet, Nicole (1955-....)
Titre(s) : Le bureau de chancellerie d'après les arrêts rendus de l'avis de Monsieur le Garde des sceaux en l'année 1777 [Texte imprimé] / Nicole Belloubet-Frier ; préface de Marguerite Boulet-Sautel,...
Publication : Paris : Presses universitaires de France, 1981
Impression : 06-Gap : impr. Louis-Jean
Description matérielle : 1 vol. (123 p.) : fac-sim. ; 24 cm
Collection : Travaux et recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales
de Paris. Série Sciences historiques ; 18
Lien à la collection : Travaux et recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales
de Paris. Série Sciences historiques
Note(s) : En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 111-113. Index
Autre(s) auteur(s) : Boulet-Sautel, Marguerite (1912-2004). Préfacier
Autre(s) forme(s) du titre :
- Autre forme du titre : Le bureau de chancellerie d'après les arrêts rendus de l'avis
de Monsieur le Garde des sceaux en l'année mille sept cent soixante-dix-sept
Sujet(s) : Droit -- France -- Jurisprudence -- 18e siècle
France. Chancellerie royale
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-13-037128-0 (Br.) : 37,94 F
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb365998725
Notice n° :
FRBNF36599872
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Document numérique :
1 partie d'exemplaire regroupée
support : texte numérisé
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