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Auteur(s) : France. Cour de cassation  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Audience solennelle de rentrée du ....

Titre(s) : Audience solennelle de rentrée du .... [Texte imprimé] / Cour de cassation

Publication : Paris : Cour de cassation : la Documentation française, 1958-

Note(s) : Certaines années comporte deux fasc. : "Audience solennelle de début de l'année judiciaire ...." et "Audience solennelle du souvenir du ....". - Jusqu'en 1995, traité en isolé sous cotes diverses (entre 1958 et 1976) et sous la cote 8-Lf111-166 (après 1977). - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 96 (1996)

Description matérielle : 24 cm

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Audience solennelle de début d'année judiciaire
- Autre forme du titre : Audience solennelle du souvenir du ....
- Autre forme du titre : Audience solennelle ... - Cour de cassation

Sujet(s) : Juges -- France  Voir les notices liées en tant que sujet
France. Cour de cassation  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Biographie  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

354.440 63 (20e éd.) = Ministères de l'intérieur - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 1263-0683 = Audience solennelle de rentrée du ....
ISSN-L 1263-0683
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/1263-0683

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36595891g

Notice n° :  FRBNF36595891