Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....)
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Titre(s) : Rapport d'information sur le programme de travail de la Commission européenne pour 1996 [Texte imprimé] / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Robert Pandraud,...
Titre d'ensemble : Impressions. 10e législature / Assemblée nationale. ; 2631
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 10e législature / Assemblée nationale
Publication : Paris : Assemblée nationale, 1996
Description matérielle : 90 p. ; 24 cm
Collection : Les documents d'information / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne,
ISSN 1240-831X ; 14/96
Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)
Note(s) : Titre de couv. : "Observations sur le programme de la Commission européenne pour 1996".
- N°2631 des Impressions de l'Assemblée nationale. - Enregistré à la Présidence de
l'Assemblée nationale le 11 mars 1996
Autre(s) auteur(s) : Pandraud, Robert (1928-2010). Rédacteur
Sujet(s) : Politique et gouvernement -- Pays de l'Union européenne -- 1993-2008
Union européenne. Commission européenne
Indice(s) Dewey :
341.242 2 (23e éd.) = Union européenne
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-11-105504-2 (br.) : 20 F
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb35805061v
Notice n° :
FRBNF35805061