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Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal (Recueil). 1298/1774]

Titre(s) : Recueil de chartres et titres concernant les droits et fonctions des grands-baillis de la province d'Artois, relativement aux echevinages ou municipalités de la même province [Texte imprimé]

Publication : Arras : impr. de M. Nicolas, [1774]

Description matérielle : LXXI-222 p. ; in-4

Note(s) : Daté d'après les "Mémoires de l'Académie d'Arras", t. XXVI, juin 1853. - Recueil de chartes et titres de 1298 à 1774, émanés des comtes d'Artois, ducs de Bourgogne, rois d'Espagne, sentences des Etats et du Conseil d'Artois, arrêts du Conseil, ordonnances des intendants, etc.

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Recueil de chartes et titres concernant les droits et fonctions des grands baillis de la province d'Artois, relativement aux échevinages ou municipalités de la même provinc

Sujet(s) : Artois (HA)
Artois (Grands Baillis d') (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33849398j

Notice n° :  FRBNF33849398