Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Parlement de Bordeaux
Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)
Titre conventionnel : [Acte royal (Recueil). 1680/1683]
Titre(s) : Anciens et nouveaux reglemens de la Cour de Parlement de Guyenne [Texte imprimé], avec quelques declarations de Sa Majesté & arrêts de son conseil d'Estat, concernant l'instruction pour l'exercice de la justice, taxe des vacations des commissaires. Ensemble les reglements des droits des greffiers, de la conciergerie & pour les emprisonnements, & le stille du siege de Guyenne. Reimprimé par les soins & diligences de Mres Jean-Baptiste Dufaure, et Bernard Teuley, syndics des procureurs en ladite cour
Publication : A Bordeaux, chés Claude Labottiere, imprimeur de la Cour, choisi pour l'impression
desdits reglemens. M. D. LXXXV [i.e. 1685]
Éditeur : Labottière, Claude (1653?-1713)
Description matérielle : [6]-117-[3] p. ; in-4
Note(s) : Erreur dans la composition de la date : l'ouvrage a été imprimé en 1685 et non 1585.
- Recueil de réglements de 1680 à 1683
Autre(s) auteur(s) : Teuley, Antoine. Rédacteur
Teuley, Bernard. Rédacteur
Dufaure, Jean Baptiste. Rédacteur
Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. France. Parlement de Bordeaux. 1685
]
Sujet(s) : Parlement de Guyenne (Actes royaux)
Parlement de Bordeaux (Actes royaux)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb33818813v
Notice n° :
FRBNF33818813