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Auteur(s) : France. Assemblée générale du clergé. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1705]

Titre(s) : Extraits du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en... 1705... [Texte imprimé]

Publication : (S. l. n. d.)

Description matérielle : In-4°. Pièce

Note(s) : Séances des 3, 21, 22 août 1705, où il est résolu de recevoir avec soumission la constitution du Pape Clément XI ; d'écrire a sa Sainteté une lettre de remerciement et une lettre circulaire à tous les évêques de France, pour les exhorter à recevoir et à publier, dans leurs diocèses, cette constitution. - Suivi du texte de cette lettre circulaire du 14 septembre, et de la lettre latine envoyée au Pape. Ces deux documents n'ont pas de pagination

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33769866j

Notice n° :  FRBNF33769866