Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1870-06-24]

Titre(s) : Règlement sur le service intérieur à bord des bâtiments de la flotte (24 juin 1870) [Texte imprimé] / Ministère de la Marine et des Colonies

Publication : Paris : Impr. impériale, 1870

Description matérielle : 1 vol. (XLVIII-339 p.) ; in-4

Note(s) : Annexé au décret du 20 mai 1868

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33762641z

Notice n° :  FRBNF33762641