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Auteur(s) : Lorraine (Duché)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte (Recueil). 1615/1665]

Titre(s) : Recueil des ordonnances et règlemens pour la levée et perception des droits d'entrées ; issues-foraines, droits de traverse, et impôt sur les toilles [Texte imprimé]

Publication : Nancy : P. Antoine, 1735

Description matérielle : In-4°. Pièce

Note(s) : 1615-1665

Sujet(s) : Entrées (Droits d') (Actes Administratifs)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33752904c

Notice n° :  FRBNF33752904